Ce site est édité par Valérie Auriel, entrepreneuse individuelle, artiste peintre (SIRET : 514 595 636 000 10). Il est édité sous WordPress et hébergé par Infomaniak
INFOMANIAK
Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse N° IDE & TVA : CHE-103.167.648
Pour joindre l’éditrice
v.auriel@free.fr ou 33 (0)6 11 07 68 14
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure du Site ainsi que l’ensemble des contenus diffusés sur le Site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle. Les photographies, peintures, illustrations, dessins ou tout autre graphique, documents, les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature figurant sur le Site (ci-après « les Contenus ») ne peuvent faire l’objet d’aucune reproduction, même partielle, ou représentation sans l’autorisation préalable expresse et écrite de Valérie Auriel.
POLITIQUE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNEES < TDM-RESERVATION: 1>
Valérie Auriel s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle. Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès. Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de Valérie Auriel.
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.